Résumé (FR)Ce document, produit avec l’assistance de Gemini 3 Raisonnement, est publié sous licence Apache 2.0. Il constitue une publication défensive volontaire (antériorité) et entre de ce fait dans l’état de la technique au sens des législations applicables sur les brevets : art. 54(2) CBE (Convention sur le brevet...
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Résumé (FR) Ce document, produit avec l'assistance de Gemini 3 Raisonnement, est publié sous licence Apache 2.0. Il constitue une publication défensive volontaire (antériorité) entrant dans l'état de la technique selon les législations applicables (EPC Art. 54(2); French IPC Art. L 611-11; cf. 35 U.S.C. §102(a)). Face...
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Résumé (FR) Ce document, produit avec l'assistance de Gemini 3 Raisonnement, est publié sous licence Apache 2.0. Il constitue une publication défensive volontaire (antériorité) entrant dans l'état de la technique selon les législations applicables (EPC Art. 54(2); French IPC Art. L 611-11; cf. 35 U.S.C. §102(a)). Face...
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Résumé (FR) Ce document, produit avec l'assistance de Gemini 3 Raisonnement, est publié sous licence Apache 2.0. Il constitue une publication défensive volontaire (antériorité) et entre de ce fait dans l'état de la technique dès sa publication en vertu des législations sur les brevets applicables : art. 54(2) CBE (Conv...
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Résumé FRCe document, produit avec l’assistance de Gemini 3 Raisonnement, est publié sous licence Apache 2.0. Il constitue une publication défensive volontaire (antériorité) et entre de ce fait dans l’état de la technique au sens des législations applicables : art. L 611-11 CPI (Code de la propriété intellectuelle fran...
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Résumé FRCe document, produit avec l’assistance de Gemini 3 Raisonnement, est publié sous licence Apache 2.0. Il constitue une publication défensive volontaire (antériorité) et entre de ce fait dans l’état de la technique au sens des législations applicables : art. L 611-11 CPI (Code de la propriété intellectuelle fran...
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Résumé FRCe document, produit avec l’assistance de Gemini 3 Raisonnement, est publié sous licence Apache 2.0. Il constitue une publication défensive volontaire (antériorité) et entre de ce fait dans l’état de la technique au sens des législations applicables : art. 54(2) CBE (Convention sur le brevet européen), art. L...
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Abstract ENThis document, produced with the assistance of ChatGPT o3 and ChatGPT 5 Thinking, is released under the Apache 2.0 licence. It is a voluntary defensive publication (prior art) and therefore enters the prior art upon release under the applicable patent statutes: art. L 611-11 CPI (French Intellectual Property...
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Abstract ENThis document, produced with the assistance of ChatGPT o3 and ChatGPT 5 Thinking, is released under the Apache 2.0 licence. It is a voluntary defensive publication (prior art) and therefore enters the prior art upon release under the applicable patent statutes: (art. L 611-11 CPI / art. 54(2) CBE), 35 U.S.C....
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Abstract EN This document, produced with the assistance of ChatGPT o3 and GPT-5 Thinking, is released under the Apache 2.0 license. It is a voluntary defensive publication (prior art) and therefore enters the prior art upon release under the applicable patent statutes: EPC Art. 54(2) (European Patent Convention), Frenc...
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